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GEOTHERMIE / AIROTHERMIE
/ CHAUFFE EAU SOLAIRE
Crédit d impôt :
Le contribuable bénéficie
d'un crédit d'impôt depuis le 1er janvier
2006 de 50 % sur le coût de l'équipement
jusqu'au 31 décembre 2009.
Le crédit d'impôt est plafonné à
4000 € pour une personne seule ou 8000 euros pour
un couple marié, majoré de :
· 400 € par personne à charge, dont
le premier enfant,
· 500 € pour le second enfant,
· 600 € par enfant à partir du troisième.
L'année au titre de laquelle le crédit d'impôt
est applicable est l'année de la date d'achèvement
du logement.
Lorsqu'il s'agit d'installations dans des logements déjà
achevés, le fait générateur est constitué
par la date du paiement de la dépense par le contribuable.
Taux réduit de TVA :
Les équipements de production d'énergies
renouvelables (panneaux solaires par exemple) relèvent,
en principe, du taux normal de la TVA (19,6 %). Depuis
le 15 septembre 1999, ces équipements bénéficient
du taux réduit de TVA de 5,5 % lorsqu'ils sont
fournis et installés dans un logement privé
achevé depuis plus de deux ans.
CHAUFFE EAU SOLAIRE
ADEME :
En 2002, le prix d'un chauffe-eau solaire
individuel standard équipé de 3 à
5 m² de capteurs et d'un ballon de 200 à 300
litres (3 à 4 personnes en fonction des régions
d'implantation), selon les modèles concernés,
était compris entre 3 800 et 5 300 EUR TTC (moyenne
: 4 300 €), pose comprise, avant déduction
de la Prime de l’'Ademe.
Les technologies solaires étant mal connues et
coûteuses du fait d'un marché trop étroit,
l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise
de l'Energie) a développé l'information
auprés des usagers, renforcer le réseau
de compétences (associations, installateurs et
bureau d'études) et apporter une contribution financière
en vue de favoriser une diffusion plus large des produits
sur le territoire métropolitain.
Le tableau ci-dessous donne une idée générale
des primes de l’'Ademe, valables
pour l année 2003.
| Programme
en France métropolitaine |
Aide
Ademe |
| Chauffe-eau solaire
individuel (CESI) |
Type (2 à 3 m²) de capteur de
518 à 690€ /CESI
Type (3 à 5 m²) de capteurde 665
à 920 € /CESI
Type (5 à 7 m²) de capteur de
838 à 1.150€ /CESI |
| Installation combinée
de chauffage et d'eau chaude solaire (COMBI
systèmes) |
De 900 à 1150 € /projet
+ 0 à 760 € si intégration
au bâti.
+ 450 à 760 € selon efficacité |
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Aide
Ademe |
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Type (2 m²)
Maximum 343 euros par CESI |
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Pour des informations supplémentaires : voir le
site de l'ADEME
Aides supplémentaires de l ANAH :
L'ANAH (Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat) élargit
le champ de ses aides en faveur des énergies renouvelables.
De nouvelles primes seront octroyées pour l'installation
:
- de chauffe-eau solaires : 900 Euros.
- de planchers solaires directs : 1800 Euros. |
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